Par Marine JACQUET Actualités Clinique Commande publique EHPAD ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Marine Jacquet Médecins Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Pharmacien Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Santé numérique Start-up Université et Recherche Universités Veille juridique
Par Laurence Huin Actualités Actualités du moment Clinique Convergence Coopération ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Interopérabilité Investissement Laboratoires Laurence Huin Médecins Médico-social Mise en conformité Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Projet de loi Santé numérique Ségur de la santé Start-up Système d'information
L’interopérabilité : exigence première pour bénéficier des investissements alloués pour le numérique à hauteur de 2 milliards d’euros.
Par Laurence Huin Actualités CEPD Clinique CNIL Données de santé Données personnelles ESPIC Essais cliniques Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Laboratoires Laurence Huin Organismes de recherche Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Recherche Responsable de traitement RGPD Santé numérique Start-up Traitement de données Université et Recherche Universités
Le CEPD donne des exemples appliqués au secteur de la recherche pour la mise en œuvre des notions de responsable du traitement et de sous-traitant
Par Anne MOTTET Actualités CHSCT Clinique Contentieux judiciaires Cour de cassation CSE ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Expertise Industrie Industriels Jurisprudence Laboratoires Médecins Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de santé Professionnels paramédicaux Risque grave Start-up Travail salarié
En cas d’apparition d’éléments nouveaux, le CSE peut avoir recours à une nouvelle expertise pour risque grave sur des faits ayant déjà donné lieu à une expertise.
Par Guillaume CHAMPENOIS Actualités Clinique CNIL Coronavirus COVID-19 Crise sanitaire Données de santé Données personnelles Droit du travail Employeur Établissement de santé Guillaume Champenois Industrie Industriels Laboratoires RGPD Salarié Santé numérique Start-up StopCovid Traitement de données
Le déconfinement ne signifie pas la fin de l’épidémie. L’employeur peut-il relever la température de ses salariés et imposer l’application StopCovid ?
Par Pierre-Yves Fouré Actualités Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales COVID-19 Employeur ESPIC Établissement de santé État d'urgence sanitaire Industrie Industriels Laboratoires Loi Fauchon Organismes nationaux et collectivités Pierre-Yves Fouré Responsabilité pénale Start-up
Covid-19 et inutilité des lois de circonstance : l’article du code de la santé publique pour encadrer les conditions d’application de la loi Fauchon est un apport juridique limité
Par David Lecomte Actualités CNIL Consentement Convergence David Lecomte Données de santé données massives Données personnelles Entrepôts de données Établissement de santé Etablissement public de santé Health Data Hub Hébergement des données Industrie Industriels Information patient Interopérabilité Professionnels de santé Recherche Responsable de traitement RGPD Service public Technologie de la santé Traitement de données Vie privée
Les entrepôts de données de santé (EDS) fleurissent partout ; en réalité, nous sommes loin d’une véritable interopérabilité qui devrait être l’essence même des EDS.
Par Autorités et organismes nationaux Clinique ESPIC Établissement de santé Établissement de santé privé Etablissement public de santé Industrie Industriels Médecins Médecins généralistes Médecins spécialistes Ordres professionnels Organismes nationaux et collectivités Organismes sociaux et médico-sociaux Professionnels de la pharmacie Professionnels de santé Professionnels Libéraux Professionnels paramédicaux Veille juridique
I – Actualité juridique – II – Actualité jurisprudentielle du conseil d’État – III – Actualité jurisprudentielle de la cour de cassation – IV – focus glyphosate
Par Amandine COSTE Actualités Amandine Coste Autorités et organismes nationaux Clinique Collectivités territoriales Établissement de santé Établissements médico-sociaux Industriels Laboratoires Organismes de recherche Pharmacien Pharmacies d'officine RGPD Sanction administrative Santé numérique Transparence
Par Anne MOTTET Contrat de travail Contrats Droit social Industriels
Employeurs et syndicats peuvent désormais conclure un accord visant à répondre aux nécessités liées au fonctionnement de l’entreprise, à préserver ou à développer l’emploi dont les dispositions prévalent sur les contrats de travail.